Brumes Cévenoles
Présentation de la marque Brumes Cévenoles
Déposée le 28 avril 2014 par Cave St Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Brumes Cévenoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Brumes Cévenoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brumes Cévenoles est expirée depuis le 28 avril 2024.
Cave St Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Errata de la publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36